Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PORQUE NO
BESSON, société anonyme

Numéro de dépôt :
99797540
Date de dépôt :
15/06/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
15/06/2009

Présentation de la marque PORQUE NO

Déposée le 15 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) BESSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « PORQUE NO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-30 du 23 juillet 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BESSON domicilié(e) 100, rue Réaumur, 75002 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T.MARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque PORQUE NO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99797540.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PORQUE NO est expirée depuis le 15 juin 2009.

BESSON a également déposé les autres marques suivantes : PIETRO CYCLES , Besson Funéraire , POURQUOI PAS ? PARIS , PIETRO , Paus'bio , QUALIMAD MEDICAL , BESSON , BATO PANT , BESSON SALADES CHARCUTERIE CREATEUR DE SAVEURS... , BESSON SALADES CHARCUTERIE


BESSON, société anonyme - 100, rue Réaumur, 75002 PARIS - France


T.MARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-48

Publication - Publication le 23 juil. 1999 au BOPI 1999-30

Vêtements confectionnés pour hommes, femmes et enfants, tricots et bonneterie, lingerie, sous-vêtements, peignoirs, peignoirs de bain, maillots de bain, bonnets de bains ; sandales et souliers de bain ; pyjamas, robes de chambre, chandails, jupes, robes, pantalons, vestes, manteaux, chemiserie, layettes, cravates, foulards, ceintures, gants (habillement), vêtements imperméables, vêtements pour la pratique des sports (à l'exception des vêtements de plongée) ; chapeaux, casquettes, chaussettes, bas, collants, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes.